Stichsäge

Brevet européen · EP0736353 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0736353
Numéro de demande
EP96105030
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 1996
Publié
9 oct. 1996
Délivré
7 mars 2001
Radié
31 mars 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23D 51/02 (2006.01)
Priorité
DE 19513076 07.04.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2011

  2. 15 mars 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Scintilla AG

SCINTILLA AG

Postfach 632, CH-4501 Solothurn

Inventeur

Odendahl, Alfred, Dr.-Ing.

71111 Waldenbuch, DE

Di Nicolantonio, Aldo, Dipl.-Masch.-Ing. ETH

4565 Recherswil

Ruepp, Urs, Dipl.-Masch.-Ing. HTL

4500 Solothurn

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.