STYROLHARZPELLETS UND DARAUS GEFORMTE GEGENSTÄNDE
Brevet européen · EP0736364 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0736364
- Numéro de demande
- EP95934837
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 1995
- Publié
- 9 oct. 1996
- Délivré
- 25 juil. 2001
- Radié
- 25 juil. 2001
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B29B 9/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 25507094 20.10.1994
- Demande PCT
- PCT/JP1995/002140 19.10.1995
- Publication PCT
- WO1996/012597 02.05.1996
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2002
Modification
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002
- 31 juil. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2001
Parties
Inventeur
FUNAYAMA, Michio Idemitsu Petrochemical Co., Ltd.
Ichihara-shi Chiba-ken 299-01, JP
FUKUI, Hiroki Idemitsu Petrochemical Co., Ltd.
Ichihara-shi Chiba-ken 299-01, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.