Hubkipp- oder Kippvorrichtung zum Entleeren von Behältern
Brevet européen · EP0736465 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0736465
- Numéro de demande
- EP96105152
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 1996
- Publié
- 9 oct. 1996
- Délivré
- 23 déc. 1998
- Radié
- 31 mars 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65F 3/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 19512853 06.04.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 nov. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003
- 31 déc. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dipl.-Ing. ETH H. R. Werffeli, Patentanwalt, Waldgartenstrasse 12, Postfach 275, 8125 Zollikerberg
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998
- 31 déc. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998
Parties
Inventeur
Pieperhoff, H.J., Dr.-Ing.
55130 Mainz, DE
Dröge, Karl-Heinz
55130 Mainz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.