Hubkipp- oder Kippvorrichtung zum Entleeren von Behältern

Brevet européen · EP0736465 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0736465
Numéro de demande
EP96105152
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 1996
Publié
9 oct. 1996
Délivré
23 déc. 1998
Radié
31 mars 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65F 3/04 (2006.01)
Priorité
DE 19512853 06.04.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

  2. 31 déc. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dipl.-Ing. ETH H. R. Werffeli, Patentanwalt, Waldgartenstrasse 12, Postfach 275, 8125 Zollikerberg

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998

  3. 31 déc. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998

Parties

Inventeur

Pieperhoff, H.J., Dr.-Ing.

55130 Mainz, DE

Dröge, Karl-Heinz

55130 Mainz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.