Procédé de projection de béton ou de mortier

Brevet européen · EP0736501 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0736501
Numéro de demande
EP96400680
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 1996
Publié
9 oct. 1996
Délivré
8 oct. 1997
Radié
31 mars 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C04B 28/02 (2006.01)
C04B 40/00 (2006.01)
*C04B 28/02 (2006.01)
Priorité
FR 9503902 03.04.1995
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

  2. 15 janv. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998

  3. 15 oct. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Rhône-Poulenc Chimie

RHONE-POULENC CHIMIE

25, Quai Paul Doumer, 92408 Courbevoie Cédex, FR

Bouygues

BOUYGUES

1, Avenue Eugène Freyssinet, F-78061 Saint-Quentin en Yvelines Cedex, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Bertoncini, André

1066 Epalinges

Frouin, Laurent

94240 L'Hay Les Roses, FR

Dugat, Jérôme

78180 Montigny-le-Bretonneux, FR

Jaquier, Jean-Luc

1677 Prez-vers-Siviriez

Prat, Evelyne

93500 Pantin, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.