PROCEDE D'INJECTION CONTROLLEE PAR UNE POMPE A PERFUSION

Brevet européen · EP0737080 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0737080
Numéro de demande
EP95905683
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 déc. 1994
Publié
16 oct. 1996
Délivré
10 nov. 1999
Radié
31 déc. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/172 (2006.01)
Priorité
FR 9316022 29.12.1993
Demande PCT
PCT/FR1994/001549 28.12.1994
Publication PCT
WO1995/017914 06.07.1995
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

  2. 15 nov. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Zambon Group S.p.A.

ZAMBON GROUP S.p.A.

Via Lillo del Duca 10, I-20091 Bresso-Milano, IT

Inventeur

VIALLET, Fabien, Résidence Henri-Matisse Bat B

F-06140 Vence, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.