PROCEDE DE PREPARATION D'UN COMPOSE FERRIQUE A BASE DE SULFATE ET D'HYDROXYDE

Brevet européen · EP0737167 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0737167
Numéro de demande
EP95904555
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 déc. 1994
Publié
16 oct. 1996
Délivré
6 mai 1999
Radié
31 déc. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C01G 49/14 (2006.01)
Priorité
FI 935946 30.12.1993
Demande PCT
PCT/FI1994/000588 29.12.1994
Publication PCT
WO1995/018069 06.07.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

  2. 15 juin 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novapat International S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999

  3. 14 mai 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Kemira Oy

KEMIRA OY

PL 44, SF-02271 Espoo, FI

Mandataire

Novapat International S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Inventeur

JÄFVERSTRÖM, Stefan

S-703 75 Örebro, SE

TUOMARLA, Juhani

FIN-02200 Espoo, FI

KENAKKALA, Timo

Helsingborg, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.