POLYLACTIDES DESTINES A ETRE TRAITES

Brevet européen · EP0737219 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0737219
Numéro de demande
EP95904554
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 déc. 1994
Publié
16 oct. 1996
Délivré
17 mars 1999
Radié
31 déc. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 63/08 (2006.01)
C08G 63/88 (2006.01)
C08L 67/04 (2006.01)
C08J 5/18 (2006.01)
C08K 5/14 (2006.01)
Priorité
FI 935964 31.12.1993
FI 945264 09.11.1994
Demande PCT
PCT/FI1994/000586 29.12.1994
Publication PCT
WO1995/018169 06.07.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

  2. 15 juil. 1999

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1999

  3. 15 juil. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Büchel & Partner AG, Patentbüro, Letzanaweg 25-27, 9495 Triesen, Liechtenstein

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1999

  4. 31 mars 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Neste Oy

NESTE OY

Keilaniemi, 02150 Espoo, FI

Mandataire

Büchel & Partner AG Patentbüro

Letzanaweg 25-27, 9495 Triesen, LI

Inventeur

SÖDERGARD, Anders

FIN-20810 Turku, FI

SELIN, Johan-Fredrik

FIN-00980 Helsinki, FI

NIEMI, Maria

FIN-00250 Helsinki, FI

JOHANSSON, Carl-Johan

FIN-06100 Porvoo, FI

MEINANDER, Kerstin

FIN-06100 Porvoo, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.