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Brevet européen · EP0737501 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0737501
Numéro de demande
EP96105208
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 1996
Publié
16 oct. 1996
Délivré
17 juil. 2002
Radié
17 juil. 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B01D 29/01 (2006.01)
B01D 29/96 (2006.01)
B01D 35/04 (2006.01)
Priorité
JP 8534095 11.04.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2003

  2. 31 juil. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Noritsu Koki Co., Ltd.

NORITSU KOKI CO., LTD.

579-1 Umehara, Wakayama-shi, Wakayama, JP

Inventeur

Nakashima, Yoshihiko

Wakayama-shi, Wakayama, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.