Transportvorrichtung
Brevet européen · EP0737968 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0737968
- Numéro de demande
- EP96105507
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 1996
- Publié
- 16 oct. 1996
- Délivré
- 7 juin 2000
- Radié
- 30 avr. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G11B 7/26 (2006.01)B29D 17/00 (2006.01)B65G 29/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 19514037 13.04.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006
- 15 juin 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000
- 15 juin 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PPS Polyvalent, Patent Service AG, Waldrütistrasse 21, 8954 Geroldswil
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000
Parties
Titulaire
Inventeur
Zejda, Jaroslav
63517 Rodenbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.