FLÜSSIGE TINTE
Brevet européen · EP0738302 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0738302
- Numéro de demande
- EP94931897
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 oct. 1994
- Publié
- 23 oct. 1996
- Délivré
- 21 mai 2003
- Radié
- 21 mai 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C09D 11/18 (2006.01)C08L 61/04 (2006.01)B43K 5/00 (2006.01)C09D 5/18 (2006.01)
- Priorité
- US 139225 18.10.1993
- Demande PCT
- PCT/US1994/011842 17.10.1994
- Publication PCT
- WO1995/011283 27.04.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 nov. 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003
- 30 mai 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003
Parties
Inventeur
LIN, Nan-Jae
Burlington, MA 01803, US
KLASSMAN, Andrew, R.
Sharon, MA 02067, US
NICOLL, Roy
Wokingham, Berkshire RG11 5NU, GB
PACKHAM, Charles C.
Crowthorne, Berkshire RG11 6SS, GB
HULSE, Vliet
Duxbury, MA 02332, US
THOMPSON, John
Medfield, MA 02052, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.