VORHÄNGER FÜR BRILLEN

Brevet européen · EP0738398 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0738398
Numéro de demande
EP95903704
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 déc. 1994
Publié
23 oct. 1996
Délivré
11 mars 1998
Radié
31 déc. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02C 9/04 (2006.01)
Priorité
AT 5/94 03.01.1994
AT 880/94 27.04.1994
Demande PCT
PCT/AT1994/000205 28.12.1994
Publication PCT
WO1995/018987 13.07.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2000

  2. 15 juin 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Conrad A. Riederer, Patentanwalt, Bahnhofstrasse 10, 7310 Bad Ragaz

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998

  3. 13 mars 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Krebs, Martin

9523 Landskron, AT

Mandataire

Dr. Conrad A. Riederer Patentanwalt

7310 Bad Ragaz

Inventeur

Krebs, Martin

9523 Landskron, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.