Druckmessführungsdraht

Brevet européen · EP0738495 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0738495
Numéro de demande
EP95105777
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 1995
Publié
23 oct. 1996
Délivré
26 juin 2002
Radié
26 juin 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61B 5/00 (2006.01)
A61M 25/01 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2002

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2002

  2. 28 juin 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Schneider (Europe) GmbH

Ackerstrasse 6, 8180 Bülach

Inventeur

Michael Schwager

8404 Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.