Tibiaplattform zu einer Kniegelenkprothese

Brevet européen · EP0738504 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0738504
Numéro de demande
EP95810263
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 1995
Publié
23 oct. 1996
Délivré
22 mars 2000
Radié
30 avr. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/38 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

  2. 31 mars 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2000

  3. 31 mars 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Sulzer Orthopädie AG

Grabenstrasse 25, 6340 Baar

Inventeur

Schneider, Markus

CH-8580 Amriswil

Moser, Walter, Dr.

CH-3037 Herrenschwanden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.