Gefässhalter
Brevet européen · EP0738541 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0738541
- Numéro de demande
- EP96105755
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 1996
- Publié
- 23 oct. 1996
- Délivré
- 16 janv. 2002
- Radié
- 30 avr. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01L 9/06 (2006.01)G06K 17/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 112095 19.04.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 déc. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002
- 31 janv. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.