Gefässhalter

Brevet européen · EP0738541 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0738541
Numéro de demande
EP96105755
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 1996
Publié
23 oct. 1996
Délivré
16 janv. 2002
Radié
30 avr. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01L 9/06 (2006.01)
G06K 17/00 (2006.01)
Priorité
CH 112095 19.04.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

  2. 31 janv. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.