Vernetzte Polymere

Brevet européen · EP0738744 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0738744
Numéro de demande
EP96302772
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 1996
Publié
23 oct. 1996
Délivré
27 nov. 2002
Radié
30 avr. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03F 7/004 (2006.01)
C08G 65/34 (2006.01)
C08G 65/40 (2006.01)
G03F 7/039 (2006.01)
Priorité
CH 114495 21.04.1995
CH 215795 21.07.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

  2. 29 nov. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Arch Specialty Chemicals, Inc.

ARCH SPECIALTY CHEMICALS, INC.

501 Merrit 7, Norwalk, Connecticut 06856-4500, US

Inventeur

Schacht, Hans-Thomas

79618 Rheinfelden, DE

Muenzel, Norbert

79423 Heltersheim, DE

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