Dübel mit einer Siebhülse
Brevet européen · EP0738835 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0738835
- Numéro de demande
- EP96104918
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 1996
- Publié
- 23 oct. 1996
- Délivré
- 2 déc. 1998
- Radié
- 31 mars 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 13/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 19514529 20.04.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006
- 15 déc. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998
- 15 déc. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998
Parties
Inventeur
Kerl Gregor
D-75676 Niederhall, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.