Rohrkupplung
Brevet européen · EP0738850 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0738850
- Numéro de demande
- EP96102735
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 févr. 1996
- Publié
- 23 oct. 1996
- Délivré
- 15 avr. 1998
- Radié
- 28 févr. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 17/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 19514940 22.04.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 oct. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006
- 15 avr. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.