Steckverbinder

Brevet européen · EP0739060 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0739060
Numéro de demande
EP95112731
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 1995
Publié
23 oct. 1996
Délivré
30 janv. 2002
Radié
31 août 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 24/00 (2006.01)
H01R 31/06 (2006.01)
H01R 31/02 (2006.01)
Priorité
DE 19513880 18.04.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

  2. 30 avr. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PA Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 229, 9410 Heiden

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002

  3. 31 janv. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2002

Parties

Inventeur

Essrich, Wolfgang

D-40724 Hilden, DE

Hainke, Werner

D-53797 Lohmar, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.