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Brevet européen · EP0739161 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0739161
Numéro de demande
EP95938057
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 1995
Publié
30 oct. 1996
Délivré
20 mars 2002
Radié
30 nov. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01K 5/02 (2006.01)
A01K 5/00 (2006.01)
G05D 1/02 (2006.01)
Priorité
NL 9401876 10.11.1994
Demande PCT
PCT/NL1995/000385 08.11.1995
Publication PCT
WO1996/014735 23.05.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004

  2. 28 juin 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2002

  3. 28 mars 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2002

Parties

Titulaire

MAASLAND N.V.

Weverskade 10, 3155 PD Maasland, NL

Mandataire

Patentanwaltsbüro Eder AG

Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel

Inventeur

VAN DER LELY, Cornelis

CH-6300 Zug

VAN DEN BERG, Karel

NL-2971 BR Bleskensgraaf, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.