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Brevet européen · EP0739288 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0739288
- Numéro de demande
- EP95939019
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 1995
- Publié
- 30 oct. 1996
- Délivré
- 10 févr. 1999
- Radié
- 30 nov. 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62K 25/08 (2006.01)
- Priorité
- US 341134 16.11.1994
- Demande PCT
- PCT/US1995/014139 16.11.1995
- Publication PCT
- WO1996/015021 23.05.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juil. 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2001
- 31 mai 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1999
- 15 févr. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1999
Parties
Inventeur
TURNER, Paul, H.
Santa Cruz, CA 95062, US
McANDREWS, Mike
Santa Cruz, CA 95060, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.