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Brevet européen · EP0739288 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0739288
Numéro de demande
EP95939019
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 1995
Publié
30 oct. 1996
Délivré
10 févr. 1999
Radié
30 nov. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62K 25/08 (2006.01)
Priorité
US 341134 16.11.1994
Demande PCT
PCT/US1995/014139 16.11.1995
Publication PCT
WO1996/015021 23.05.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2001

  2. 31 mai 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1999

  3. 15 févr. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1999

Parties

Inventeur

TURNER, Paul, H.

Santa Cruz, CA 95062, US

McANDREWS, Mike

Santa Cruz, CA 95060, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.