ZAHNRADGETRIEBE
Brevet européen · EP0739463 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0739463
- Numéro de demande
- EP95935797
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 nov. 1995
- Publié
- 30 oct. 1996
- Délivré
- 31 mars 1999
- Radié
- 12 nov. 2015
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F16H 57/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 3403/94 14.11.1994
- Demande PCT
- PCT/CH1995/000265 13.11.1995
- Publication PCT
- WO1996/015392 23.05.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 nov. 2015
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 16.11.2015
- 30 mai 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich → Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008
- 30 mai 2008
Transféré
- Titulaire
- MAAG Gear AG, Hardstrasse 219, CH-8023 Zürich → RENK-MAAG GmbH, Sulzer Allee 48, 8404 Winterthur
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008
- 31 mars 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1999
- 31 mars 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1999
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.