Verdauliche Fette

Brevet européen · EP0739592 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0739592
Numéro de demande
EP96201021
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 1996
Publié
30 oct. 1996
Délivré
10 janv. 2001
Radié
10 janv. 2001
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A23D 9/00 (2006.01)
A23L 1/30 (2006.01)
A61K 31/23 (2006.01)
C11C 3/04 (2006.01)
Priorité
EP 95302945 28.04.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2001

    Modification

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2001

  2. 15 janv. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Loders Croklaan B.V.

LODERS CROKLAAN B.V.

Zaandijkerweg 36, 1521 AX Wormerveer, NL

Inventeur

Cain, Frederick William

2271 VL Voorburg, NL

Chandler, Ian Christopher

Rushden NN10 0EJ, GB

Quinlan, Paul Thomas

Kempston MK42 8TW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.