Procédé de fabrication de céréales cuites

Brevet européen · EP0739593 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0739593
Numéro de demande
EP95810657
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 1995
Publié
30 oct. 1996
Délivré
28 mars 2001
Radié
31 oct. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23K 1/00 (2006.01)
A23N 17/00 (2006.01)
A21C 3/04 (2006.01)
A23P 1/12 (2006.01)
A23L 1/16 (2006.01)
Priorité
US 430551 28.04.1995
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

  2. 30 mars 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Service des Brevets Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Geromini, Osvaldo

CH-1358 Valeyres, Rances

Heck, Ernst

CH-1302 Vufflens La Ville

Huet, Jean Noel

04619-004 Sao Paulo-SP, BR

Martin, Thierry

F-80000 Amiens, FR

Pfaller, Werner

CH-1350 Orbe

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.