Wandhalter

Brevet européen · EP0740088 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0740088
Numéro de demande
EP95810350
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 1995
Publié
30 oct. 1996
Délivré
30 déc. 1998
Radié
31 mai 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16G 11/00 (2006.01)
A01G 17/06 (2006.01)
Priorité
CH 1183/95 25.04.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002

  2. 31 déc. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998

  3. 31 déc. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hug Interlizenz AG, Nordstrasse 31, Postfach 127, 8035 Zürich

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Jakob AG

Unterdorf, CH-3555 Trubschachen

Mandataire

Hug Interlizenz AG

Nordstrasse 31 Postfach 127, 8035 Zürich

Inventeur

Lehmann, Rudolf

CH-4500 Solothurn

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.