Supraleitende Spule

Brevet européen · EP0740315 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0740315
Numéro de demande
EP96810229
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 1996
Publié
30 oct. 1996
Délivré
7 nov. 2001
Radié
30 avr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01F 6/06 (2006.01)
H01F 36/00 (2006.01)
Priorité
DE 19515003 24.04.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2012

  2. 15 avr. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABB Schweiz AG, Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

  3. 15 nov. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001

Parties

Titulaire

ABB Power Grids Sécheron SA

ABB Sécheron SA

Rue des Sablières 4-6, 1211 Genève

Radiée du registre

Mandataire

ABB Schweiz AG

Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

Inventeur

Demarmels, Anton, Dr.

5600 Lenzburg

Hörnfeldt, Sven, Dr.

72462 Västeras, SE

König, Friedrich

5225 Oberbözberg

Rhyner, Jakob, Dr.

8006 Zürich

Rivera, José Maria

1006 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.