Détecteur de proximité à apprentissage

Brevet européen · EP0740416 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0740416
Numéro de demande
EP96400897
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 1996
Publié
30 oct. 1996
Délivré
20 janv. 1999
Radié
30 avr. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03K 17/945 (2006.01)
Priorité
FR 9505253 28.04.1995
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

  2. 29 janv. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1999

Parties

Titulaire

SCHNEIDER ELECTRIC SA

40, avenue André Morizet, 92100 Boulogne Billancourt, FR

Inventeur

Brault, Christophe

16430 Champniers, FR

Durand, Patrick

16170 Rouillac, FR

Even, Stéphane

16000 Angoulème, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.