SCHMUCKSTÜCK
Brevet européen · EP0740515 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0740515
- Numéro de demande
- EP95906959
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 17 janv. 1995
- Publié
- 6 nov. 1996
- Délivré
- 7 avr. 1999
- Radié
- 31 janv. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A44C 17/02 (2006.01)A44C 13/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 9400701 U 17.01.1994
- Demande PCT
- PCT/EP1995/000159 17.01.1995
- Publication PCT
- WO1995/019116 20.07.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.08.2013
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 15 juil. 2002
Modification
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002
- 30 sept. 1999
Adresse modifiée
- Titulaire
- FIRMA OTTO EHINGER, W.P. Schwarz,, Marktplatz 20, 89073 Ulm, Allemagne → Ehinger-Schwarz GmbH & Co. KG, W.P. Schwarz,, Marktplatz 20, 89073 Ulm, Allemagne
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1999
- 15 avr. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999
- 15 avr. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999
Parties
Mandataire
Inventeur
SCHWARZ, Wolf-Peter
D-89073 Ulm, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.