KERAMISCHE SCHLEIFKÖRPER

Brevet européen · EP0740593 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0740593
Numéro de demande
EP95907300
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 1995
Publié
6 nov. 1996
Délivré
9 déc. 1998
Radié
31 janv. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24D 3/14 (2006.01)
B24D 18/00 (2006.01)
Priorité
US 184818 21.01.1994
Demande PCT
PCT/US1995/000071 05.01.1995
Publication PCT
WO1995/019871 27.07.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2008

  2. 15 janv. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Diehl & Partner AG, Chesa Corvatsch 2, 7513 Silvaplana

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

  3. 15 déc. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Norton Company

NORTON COMPANY

1 New Bond Street, Box No. 15138, Worcester, Massachusetts 01615-0138, US

Mandataire

Diehl & Partner AG

Chesa Corvatsch 2, 7513 Silvaplana

Inventeur

LI, Rounan

Shrewsbury, MA 01545, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.