EINTRAGSYSTEM FÜR EINE DÜSENWEBMASCHINE

Brevet européen · EP0740713 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0740713
Numéro de demande
EP94922262
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 1994
Publié
6 nov. 1996
Délivré
1 avr. 1998
Radié
31 juil. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D03D 47/30 (2006.01)
D03D 47/34 (2006.01)
Priorité
DE 4324160 19.07.1993
Demande PCT
PCT/EP1994/002208 06.07.1994
Publication PCT
WO1995/003442 02.02.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005

  2. 15 avr. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998

  3. 15 avr. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Iro AB

IRO AB

Vistaholm P.O. Box 54, S-523 01 Ulricehamn, SE

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

THOLANDER, Lars Helge Gottfrid

S-523 30 Ulricehamn, SE

JOSEFSSON, Pär

S-502 51 Boras, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.