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Brevet européen · EP0740714 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0740714
Numéro de demande
EP95940815
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 1995
Publié
6 nov. 1996
Délivré
4 juin 2003
Radié
4 juin 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
D04H 1/04 (2006.01)
B32B 5/06 (2006.01)
B32B 27/00 (2006.01)
D04H 13/00 (2006.01)
B32B 5/26 (2006.01)
B32B 5/04 (2006.01)
A61F 13/15 (2006.01)
Priorité
US 344419 23.11.1994
US 344731 23.11.1994
US 344732 23.11.1994
Demande PCT
PCT/US1995/015257 22.11.1995
Publication PCT
WO1996/016216 30.05.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

  2. 13 juin 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

Parties

Titulaire

BBA Nonwovens Simpsonville, Inc.

840 Southeast Main Street, Simpsonville, SC 29681, US

Quantrille, Thomas E.

304 Walker Way, Simpsonville, SC 29681, US

Thomas, Harold E.

840 S.E. Main Street, Simpsonville, SC 29681, US

Meece, Barry DeWayne

639 Slatton Schoals Road, Pelzer, SC 29669, US

Inventeur

QUANTRILLE, Thomas, E.

Simpsonville, SC 29681, US

THOMAS, Harold, E.

Simpsonville, SC 29681, US

MEECE, Barry, DeWayne

Pelzer, SC 29669, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.