SYSTEME DE GUIDAGE POUR RIVE DE PORTE

Brevet européen · EP0740734 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0740734
Numéro de demande
EP95907178
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 1995
Publié
6 nov. 1996
Délivré
15 sept. 1999
Radié
31 janv. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05D 15/24 (2006.01)
E05D 15/16 (2006.01)
E05D 15/38 (2006.01)
E05D 13/00 (2006.01)
E06B 3/48 (2006.01)
Priorité
SE 9400107 17.01.1994
Demande PCT
PCT/SE1995/000037 17.01.1995
Publication PCT
WO1995/019487 20.07.1995
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005

  2. 15 nov. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999

  3. 15 sept. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Nomafa AB

NOMAFA AB

Box 509, S-301 80 Halmstad, SE

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

EKSTRAND, Marie Ingela Christina

302 30 Halmstad, SE

BERTILSSON, Hans-Inge

302 61 Halmstad, SE

LARSSON, Nils Hakan Ivar

302 59 Halmstad, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.