Rauchartikel
Brevet européen · EP0740907 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0740907
- Numéro de demande
- EP95810294
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 1995
- Publié
- 6 nov. 1996
- Délivré
- 21 nov. 2001
- Radié
- 31 mai 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A24B 15/28 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 déc. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.12.2010
- 15 juil. 2005
Adresse modifiée
- Titulaire
- Reemtsma Cigarettenfabriken GmbH, Parkstrasse 51, 22605 Hamburg, Allemagne → Reemtsma Cigarettenfabriken GmbH, Max-Born-Strasse 4, 22761 Hamburg, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005
- 31 août 2004
Transféré
- Titulaire
- British American Tobacco (Investments) Limited, Globe House,, 1 Water Street, London WC2R 3LA, Royaume-Uni → Professor Walter M. Meier, Hinterdorfstrasse 15, 8467 Truttikon
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004
- 31 août 2004
Transféré
- Titulaire
- Professor Walter M. Meier, Hinterdorfstrasse 15, 8467 Truttikon → Reemtsma Cigarettenfabriken GmbH, Parkstrasse 51, 22605 Hamburg, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004
- 31 mai 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002
- 30 nov. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.