Nassreinigungsgerät

Brevet européen · EP0740922 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0740922
Numéro de demande
EP96106252
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 1996
Publié
6 nov. 1996
Délivré
4 déc. 2002
Radié
30 avr. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 9/18 (2006.01)
Priorité
DE 19516533 05.05.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

  2. 13 déc. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

Parties

Titulaire

PROAIR GmbH Gerätebau

Leutkircher Strasse 24, 88316 Isny, DE

Inventeur

Roth, Paul, Dipl.-Ing.

88316 Isny, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.