Procédé de préparation d'une polymère d'acrylonitrile, de méthacrylonitrile et de monomères insaturés oléfiniquement
Brevet européen · EP0741150 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0741150
- Numéro de demande
- EP95303103
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mai 1995
- Publié
- 6 nov. 1996
- Délivré
- 17 févr. 1999
- Radié
- 31 mai 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08F 220/44 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002
- 26 févr. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1999
- 26 févr. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Ball, Lawrence E.
Akron, Ohio, US
Smierciak, Richard C.
Aurora, Ohio 44240, US
Wardlow, Eddie Jr.
Shaker Heights, Ohio 44120, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.