Optisches Zielhilfegerät

Brevet européen · EP0741275 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0741275
Numéro de demande
EP96106501
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 1996
Publié
6 nov. 1996
Délivré
17 oct. 2001
Radié
30 avr. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41G 1/35 (2006.01)
Priorité
CH 130795 05.05.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

  2. 15 janv. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Chamerstrasse 50, 6300 Zug

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002

  3. 31 oct. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Rheinmetall Air Defence AG

OERLIKON CONTRAVES AG

Birchstrasse 155, 8050 Zürich

Mandataire

OK pat AG

OK pat AG Patente Marken Lizenzen

Chamerstrasse 50, 6300 Zug

Radiée du registre

Inventeur

Peter Gerber

8965 Berikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.