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Brevet européen · EP0741531 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0741531
Numéro de demande
EP95905009
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 1995
Publié
13 nov. 1996
Délivré
25 mars 1998
Radié
12 janv. 2015
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A45B 23/00 (2006.01)
A45B 25/14 (2006.01)
Priorité
CH 631/94 03.03.1994
Demande PCT
PCT/CH1995/000009 13.01.1995
Publication PCT
WO1995/023532 08.09.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 janv. 2015

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 19.01.2015

  2. 31 mars 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Wann, Patentanwaltsbüro, Inhaber Klaus Schmauder, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1998

  3. 31 mars 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1998

Parties

Titulaire

GLATZ AG

Neuhofstrasse 12, CH-8500 Frauenfeld

Mandataire

Schmauder & Wann Patentanwaltsbüro, Inhaber Klaus Schmauder

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

GLATZ, Gustav Adolf

CH-8500 Frauenfeld

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