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Brevet européen · EP0741734 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0741734
Numéro de demande
EP95909329
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 1995
Publié
13 nov. 1996
Délivré
4 avr. 2001
Radié
31 janv. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07F 5/02 (2006.01)
G01N 33/53 (2006.01)
G01N 33/72 (2006.01)
Priorité
US 188460 28.01.1994
US 188531 28.01.1994
US 188958 28.01.1994
US 189176 28.01.1994
Demande PCT
PCT/US1995/001004 27.01.1995
Publication PCT
WO1995/020591 03.08.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006

  2. 15 juin 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001

  3. 12 avr. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001

Parties

Inventeur

STOLOWITZ, Mark, L.

Woodinville, WA 98072, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.