MODIFIZIERTE OLIGONUKLEOTIDE

Brevet européen · EP0741741 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0741741
Numéro de demande
EP95906958
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 1995
Publié
13 nov. 1996
Délivré
28 août 2002
Radié
31 janv. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07H 21/00 (2006.01)
A61K 31/70 (2006.01)
C12Q 1/68 (2006.01)
Priorité
GB 9401446 26.01.1994
GB 9412526 22.06.1994
Demande PCT
PCT/EP1995/000156 17.01.1995
Publication PCT
WO1995/020597 03.08.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  2. 30 août 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Novartis AG

Lichtstrasse 35, 4056 Basel

Inventeur

DE MESMAEKER, Alain

CH-4447 Känerkinden

WALDNER, Adrian

CH-4123 Allschwil

LEBRETON, Jacques

F-13009 Marseille, FR

BEVIERRE, Marc-Olivier

F-77300 Fontainebleau, FR

LESUEUR, Cathérine

F-37170 Chambray-les-Tours, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.