EXAMEN D'UN DIAMANT

Brevet européen · EP0741862 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0741862
Numéro de demande
EP95906420
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 1995
Publié
13 nov. 1996
Délivré
22 mars 2000
Radié
31 janv. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 21/87 (2006.01)
G01N 21/33 (2006.01)
Priorité
GB 9401354 25.01.1994
Demande PCT
PCT/GB1995/000139 25.01.1995
Publication PCT
WO1995/020152 27.07.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 sept. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002

  2. 28 avr. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ritscher & Seifert, Forchstrasse 452, Postfach, 8029 Zürich

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2000

  3. 31 mars 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Gersan Establishment

GERSAN ESTABLISHMENT

Aeulestrasse 5, Fl-9490 Vaduz, LI

Mandataire

Ritscher & Seifert

Forchstrasse 452 Postfach, 8029 Zürich

Inventeur

SMITH, Martin, Phillip

Berkshire RG10 8BB, GB

SMITH, James, Gordon, Charters

Buckinghamshire HP13 7AH, GB

COOPER, Martin

Marlow Buckinghamshire SL7 2RE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.