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Brevet européen · EP0742038 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0742038
- Numéro de demande
- EP96106243
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 avr. 1996
- Publié
- 13 nov. 1996
- Délivré
- 30 août 2000
- Radié
- 19 avr. 2016
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B01D 35/10 (2006.01)F24D 19/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 19516724 06.05.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2016
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 25.04.2016
- 31 août 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001
- 31 août 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2000
Parties
Inventeur
Schuler, Hansjörg
71522 Backneng, DE
Söcknick, Ralf, Dr.
70806 Kornwestheim, DE
Schuler, Torsten
71573 Allmersbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.