Dispositif d'usinage par électroérosion

Brevet européen · EP0742069 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0742069
Numéro de demande
EP96107579
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 1996
Publié
13 nov. 1996
Délivré
14 juil. 1999
Radié
31 mai 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23H 7/10 (2006.01)
B23H 7/06 (2006.01)
Priorité
CH 139295 11.05.1995
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

  2. 30 juil. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Georg Fischer AG, Amsler-Laffon-Strasse 9, 8201 Schaffhausen

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1999

  3. 15 juil. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Charmilles Technologies S.A.

CHARMILLES TECHNOLOGIES S.A.

8-10, rue du Pré-de-la-Fontaine, 1217 Meyrin 1

Mandataire

Georg Fischer AG

Amsler-Laffon-Strasse 9, 8201 Schaffhausen

Inventeur

Drouet, Jérôme

1223 Cologny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.