Behandlung der Abwässer eines Papierbehandlungverfahrens
Brevet européen · EP0742310 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0742310
- Numéro de demande
- EP96303157
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 1996
- Publié
- 13 nov. 1996
- Délivré
- 25 mars 1998
- Radié
- 25 mars 1998
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- D21C 5/02 (2006.01)C02F 9/00 (2006.01)D21C 11/14 (2006.01)
- Priorité
- GB 9509633 12.05.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 1998
Modification
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1998
- 31 mars 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1998
Parties
Inventeur
Phipps, Jonathan Stuart
Par, Cornwall PL 24 2SQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.