Wandbauelement
Brevet européen · EP0742324 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0742324
- Numéro de demande
- EP96107616
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 1996
- Publié
- 13 nov. 1996
- Délivré
- 18 déc. 2002
- Radié
- 12 mai 2016
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E04C 2/54 (2006.01)
- Priorité
- DE 19517553 12.05.1995DE 19612213 27.03.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mai 2016
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 17.05.2016
- 28 déc. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
- 31 déc. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2002
- 31 déc. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Lamberts, Gert
95632 Wunsiedel/Holenbrunn, DE
Lamberts, Peter
95632 Wunsiedel/Holenbrunn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.