Wandbauelement

Brevet européen · EP0742324 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0742324
Numéro de demande
EP96107616
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 1996
Publié
13 nov. 1996
Délivré
18 déc. 2002
Radié
12 mai 2016
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E04C 2/54 (2006.01)
Priorité
DE 19517553 12.05.1995
DE 19612213 27.03.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mai 2016

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 17.05.2016

  2. 28 déc. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

  3. 31 déc. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2002

  4. 31 déc. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2002

Parties

Inventeur

Lamberts, Gert

95632 Wunsiedel/Holenbrunn, DE

Lamberts, Peter

95632 Wunsiedel/Holenbrunn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.