Capteur accélérométrique capacitif miniature
Brevet européen · EP0742439 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0742439
- Numéro de demande
- EP96401022
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 1996
- Publié
- 13 nov. 1996
- Délivré
- 30 janv. 2002
- Radié
- 9 mai 2016
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G01P 15/125 (2006.01)
- Priorité
- FR 9505592 11.05.1995
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mai 2016
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 17.05.2016
- 16 avr. 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 16.04.2011
- 28 févr. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Christophe Saam, Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel → Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007
- 15 sept. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- CSEM Centre Suisse, d'Electronique et de, Microtechnique SA, 1, rue Jaquet-Droz, 2007 Neuchâtel → Christophe Saam, Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003
- 31 juil. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- CSEM Centre Suisse, d'Electronique et de, Microtechnique SA, 1, rue Jaquet-Droz, 2007 Neuchâtel
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002
- 31 janv. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.