Kompensationsstromwandlung

Brevet européen · EP0742440 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0742440
Numéro de demande
EP96107027
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 1996
Publié
13 nov. 1996
Délivré
20 févr. 2002
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 15/18 (2006.01)
G01R 19/20 (2006.01)
G01R 15/20 (2006.01)
Priorité
DE 29507675 U 09.05.1995
DE 29520066 U 18.12.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 28 juin 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2002

  3. 28 févr. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Vacuumschmelze GmbH

Grüner Weg 37, 63450 Hanau, DE

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Hartwig, Hagen, Dipl.-Ing.

91056 Erlangen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.