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Brevet européen · EP0742691 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0742691
Numéro de demande
EP95911287
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 1995
Publié
20 nov. 1996
Délivré
23 sept. 1998
Radié
31 mars 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/06 (2006.01)
Priorité
DE 9403615 U 03.03.1994
DE 4425494 19.07.1994
Demande PCT
PCT/EP1995/000788 03.03.1995
Publication PCT
WO1995/023543 08.09.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.10.2010

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 30 sept. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1998

  4. 30 sept. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Maxs AG

MAXS AG

Edisriederstrasse 106, CH-6072 Sachseln

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

GASSER, Ruedi

CH-6077 Bürglen

STUMVOLL, Ernst

CH-6060 Sarnen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.