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Brevet européen · EP0742778 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0742778
Numéro de demande
EP95908211
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 1995
Publié
20 nov. 1996
Délivré
19 août 1998
Radié
31 janv. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 65/46 (2006.01)
B65D 75/30 (2006.01)
Priorité
GB 9401893 01.02.1994
Demande PCT
PCT/EP1995/000292 27.01.1995
Publication PCT
WO1995/021105 10.08.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006

  2. 30 oct. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1998

  3. 31 août 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Aquasol Limited

Fyfield Road, Ongar, Essex CM5 OHA, GB

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

EDWARDS, David, Brian

Ongar Essex CM5 0HW, GB

McCARTHY, William, John

Fyfield Road Ongar Essex CM5 0HW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.