COPOLYMERES ETHYLENIQUES

Brevet européen · EP0742799 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0742799
Numéro de demande
EP95924286
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 1995
Publié
20 nov. 1996
Délivré
19 août 1998
Radié
19 août 1998
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C08F 210/16 (2006.01)
C08F 4/642 (2006.01)
Priorité
IT MI941279 20.06.1994
Demande PCT
PCT/EP1995/002372 19.06.1995
Publication PCT
WO1995/035333 28.12.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 14 févr. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003

  4. 31 août 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kemia S.A., Via Pioda 12, Casella postale 3205, 6901 Lugano

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1998

  5. 31 août 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Montell Technology Company BV

Montell Technology Company bv

Hoeksteen 66, 2132 MS Hoofddorp, NL

Mandataire

Kemia S.A.

Via Pioda 12 Casella postale 3205, 6901 Lugano

Inventeur

DALL'OCCO, Tiziano

F-44100 Ferrara, IT

RESCONI, Luigi

I-44100 Ferrara, IT

BALBONTIN, Giulio

I-44100 Ferrara, IT

ALBIZZATI, Enrico

I-28041 Arona, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.