Künstliche Gelenkschale

Brevet européen · EP0743049 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0743049
Numéro de demande
EP95810329
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 1995
Publié
20 nov. 1996
Délivré
29 août 2001
Radié
31 mai 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/34 (2006.01)
A61F 2/46 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

  2. 14 sept. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001

  3. 31 août 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Sulzer Orthopädie AG

Grabenstrasse 25, 6340 Baar

Inventeur

Limacher, Urs

CH-6331 Hünenberg

Lamprecht, Stefan

CH-8309 Birchwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.