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Brevet européen · EP0743137 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0743137
Numéro de demande
EP95107454
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 1995
Publié
20 nov. 1996
Délivré
30 juil. 1997
Radié
31 mai 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 1/01 (2006.01)
B23Q 37/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003

  2. 31 juil. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    André Braun, Patentanwalt VSP, Murtengasse 5, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997

  3. 31 juil. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997

Parties

Titulaire

SBR Maschinen- Handelsgesellschaft mbH & Co. KG

SBR MASCHINEN-HANDELSGESELLSCHAFT MBH & CO. KG

Schnatweg 10, D-32051 Herford, DE

Mandataire

André Braun Patentanwalt VSP

4051 Basel

Inventeur

Rottmann, Manfred

D-32120 Hiddenhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.